Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Code du Cheval
La relation cheval cavalier, Association
Mlle adeline cancre

Numéro de dépôt :
4137874
Date de dépôt :
30/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le Code du Cheval de La relation cheval cavalier

Présentation de la marque Le Code du Cheval

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2014 par La relation cheval cavalier et mademoiselle adeline cancre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Code du Cheval »

Les déposants sont La relation cheval cavalier, Association domicilié(e) Haras de Balme, Chemin de Deaubeuf - 14800 - Touques - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et mademoiselle adeline cancre domicilié(e) Les menus bosquests, route de Touques - 14640 - Villers sur mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La relation cheval cavalier, Mlle adeline cancre domicilié(e) Haras de Balme, Chemin de Deaubeuf - 14800 - Touques - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


La relation cheval cavalier, Association - Haras de Balme, Chemin de Deaubeuf - 14800 - Touques - France - SIREN 5

Mlle adeline cancre - Les menus bosquests, route de Touques - 14640 - Villers sur mer - France


La relation cheval cavalier, Mlle adeline cancre - Haras de Balme, Chemin de Deaubeuf - 14800 - Touques - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Inscription le 1 août 2016 - Rejet total n°675635 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-01

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.